MENTIONS LEGALES
CASIMIR
RCS AUXERRE 427 220 082 - SIRET 427 220 082 00049 - NAF 4511Z
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR34427220082
Directeur de Publication : Christophe CASIMIR
Site hébergé chez :
Infomaniak
Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent
site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à
l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la
violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent
notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives
auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute
utilisation détournée, et d'une manière
générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à
la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de CASIMIR.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de CASIMIR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont CASIMIR est producteur.